Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVER
Numéro de dépôt :
1631909
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque NOVER
Déposée le 6 décembre 1990 par monsieur THUILLIER SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVER est expirée depuis le 6 décembre 2000.
THUILLIER SERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20